Règles de participation à la vie et au développement de l’Association

La KAB’ – MJC de La Celle Saint-Cloud

70 bis avenue des Étangs – 78170 La Celle Saint-Cloud

SAISON 2022-2023

 

Préambule

La qualité de membre de la KAB’ implique l'acceptation sans réserve de ses statuts ainsi que des règles de participation à la vie et au développement de l’association définies dans le présent document.

Le présent document a été validé par le Conseil d’Administration du 21 Mai 2008 de la MJC de La Celle Saint-Cloud et sa mise à jour validée par le Conseil d’administration du 14 Mai 2022. Il est mis à jour chaque année.

Il est en accord avec les statuts de la MJC.

La publicité du présent document est faite par voie d'affichage dans les locaux mis à disposition de la KAB’ et sur le site internet de la KAB’. Une copie de ce document sera remise à toute personne qui en fera la demande par écrit.

 

Chapitre 1

Adhésion – Règlement des cotisations – Taux des cotisations

A – Adhésion

 

L'adhésion est obligatoire quel que soit le statut de la personne pour pratiquer une activité ou un stage. Elle est annuelle et vaut pour l'exercice commençant le 1^e Septembre et se terminant le 31 Août de l'année suivante.

L’adhésion confère la qualité d’adhérent de la KAB’ à chacun de ses membres et lui permet de participer aux Assemblées générales avec une voix délibérative. Chaque membre âgé de 16 ans révolus à la date de l’Assemblée générale dispose d’une voix. Il peut recevoir deux délégations de pouvoir maximum.

Les enfants âgés de moins de 16 ans sont représentés par leurs parents ou représentants légaux. Les parents disposent d’autant de voix que d’enfants mineurs participant aux activités de la KAB’. Néanmoins s’ils ont au moins deux délégations de pouvoir liées à leurs enfants, ils ne pourront prendre de pouvoir supplémentaire.

Un adhérent est tenu de :

• respecter le règlement du montant de l'adhésion,
• respecter des statuts de la MJC,
• respecter les règles de participation à la vie et au développement de l’association figurant dans le présent document,
• fournir un certificat médical lorsque l'activité choisie le requiert,
• et pour les mineurs de moins de 16 ans à fournir une autorisation parentale écrite, précisant entre autres, les conditions de sortie à l'issue de l'activité (sortie libre ou sous la responsabilité d'une personne désignée par les parents).

Le nombre d'activités auxquelles un adhérent peut prétendre n'est pas limité.

L'adhésion et l'inscription aux activités se font auprès des permanents de l'accueil aux heures d'ouverture.

L’adhésion annuelle à la KAB’ doit être intégralement réglée le jour de l'inscription.

Tout adhérent qui change d’état civil et/ou de domicile en cours de saison doit en aviser l’accueil. Le cas échéant, il sera tenu pour responsable des conséquences de cet oubli.

 

B – Modalités pédagogiques des activités

 

Les activités d’enseignement artistique et culturel ont lieu en face à face pédagogique dans les locaux de la KAB’ et les locaux municipaux mis à disposition par la Ville.

S’inscrire à une activité à la KAB’, c’est s’engager à la suivre pendant toute la saison.

• Chaque adhérent contracte, en s’inscrivant à une activité, l’engagement de suivre régulièrement les cours, de participer à la vie associative et donc entre autres aux manifestations artistiques auxquelles son atelier ou son groupe prend part.
• Pour les ateliers avec objet créatif (théâtre, danse), l’adhérent s’engage à participer de bonne foi et toute la saison à l’œuvre collective élaborée avec les animateurs.
• En cas d’absence, les adhérents sont tenus de prévenir l’accueil, notamment pour les cours individuels.

L’inscription à une activité peut engendrer des frais supplémentaires de matériel (équipement de danse, manuel de musique, textes de théâtre, instruments, tapis, …) que l’adhérent ou sa famille s’engage à effectuer.

En cas de force majeure liée à des grèves de transport, une épidémie imposant la fermeture administrative de la structure ou encore à la maladie de l’intervenant, certaines activités pourront avoir lieu exceptionnellement via des moyens numériques, si l’intervenant en a la possibilité et si l’activité le permet. Le nombre de ces séances ne pourra excéder 6 par an. Si un événement (type épidémie) devait prolonger dans le temps cette situation, il sera proposé à chaque adhérent une nouvelle contractualisation de sa cotisation, à savoir l’acceptation formelle ou pas de poursuivre les activités dans les conditions qui seront proposées.

 

C – Cotisations et règlements

Définition des cotisations

Les activités permanentes fonctionnent durant l’année scolaire et sont donc suspendues durant les congés scolaires et les jours fériés. (Le calendrier des vacances est le même que le calendrier scolaire).

Les activités ont lieu chaque premier samedi des vacances scolaires.

Le montant des cotisations lié aux activités permanentes est forfaitaire ; il est calculé de telle sorte que les coûts afférents à cette activité soient couverts et l'équilibre du budget de la KAB’ assuré. En conséquence, les cotisations sont donc calculées pour 28 séances minimum (sauf indication contraire), sans référence aux modalités de paiement.

Les montants des cotisations pour la saison en cours sont en annexe du présent document.

 

Règlement des cotisations

Les cotisations liées aux activités sont exigées le jour de l'inscription.

Pour toute nouvelle adhésion ou inscription à une nouvelle activité, il existe une période d’essai (deux séances d’atelier). Au terme de cette période d’essai, le paiement sera restitué sur simple demande de l'adhérent cessant l'activité ; la demande doit être faite immédiatement, dès la fin de la période d’essai et avant la 3^e séance sinon l’adhésion sera considérée comme définitive.

À partir de la rentrée des vacances de la Toussaint (7 novembre 2022), il ne sera plus possible de bénéficier de la période d’essai et l’inscription sera ferme et définitive dès l’inscription.

Le montant des cotisations peut être versé :

• en espèces en une seule fois exclusivement,
• en carte bancaire en une seule fois exclusivement,
• par chèque bancaire ou postal,
• par prélèvement,
• par « chèques vacances » et « coupon sport » à l'ordre de la KAB’ – MJC de La Celle Saint-Cloud, « chèque culture », « chèque service », PASS+, Pass Culture ou règlement des CSE d’entreprises.

Les « chèques vacances », « coupon sport », « chèque culture », « chèque service », PASS+, Pass Culture et règlements des CSE ne sont acceptés qu’à l’issue de la période d’essai, l’inscription étant devenue définitive.

Un chèque de caution pourra être demandé en cas de paiement prévu par PASS+, Pass Culture ou règlement CSE.

Pour les nouveaux adhérents, les factures justificatives ne sont émises qu’à l’issue de la période d’essai, s’il y a lieu, une fois l’inscription définitive.

Ces cotisations peuvent faire l'objet d'un paiement échelonné dont les modalités sont fixées chaque année par le Conseil d'Administration de la KAB’ et dont l'application ne vaut que pour l'exercice annuel auquel elles se rapportent.

Pour cette année, les règlements par chèque et prélèvement pourront se faire en 4 fois maximum

• 30 septembre
• 31 octobre
• 30 novembre
• 31 décembre

En cas de rejet d’un chèque ou d’un prélèvement par la banque, il sera exigé le paiement total immédiat de la cotisation et le remboursement des frais bancaires s’il y a lieu, sous peine de se faire refuser l’accès à l’activité.

Nous vous rappelons que cet échelonnement du paiement de la ou des cotisation(s) est une facilité de trésorerie accordée par la KAB’. Elle n’est donc en aucun cas liée au règlement périodique éventuel d’une activité dont la cotisation, pour rappel, est forfaitaire.

Les inscriptions en cours d’année ne peuvent être prises que jusqu’à la rentrée des vacances d’hiver (6 mars 2023).

Les inscriptions sont à l’année, mais à partir de la rentrée des vacances de la Toussaint (7 novembre 2022), un prorata mensuel (tout mois commencé étant dû) sera appliqué aux inscriptions aux activités.

Aucun prorata ne sera appliqué sur les inscriptions aux clubs et sur les forfaits de fourniture.

 

D – Remboursements

Toute cotisation d'activité perçue par la KAB’ ne pourra être remboursée en raison d'absences ou arrêt du participant, sauf en cas de force majeure reconnue :

• longue maladie et/ou accident justifiés par un certificat médical et entraînant un arrêt définitif de l’activité pour la saison,
• déménagement

Ce remboursement sera calculé au prorata (le prorata est calculé par rapport à 28 séances d’activité), à compter de la date de la demande écrite, accompagnée des justificatifs et tout mois commencé est dû.

Les cours de musique ne donnent lieu à aucun remboursement quelle que soit la raison, compte tenu de la mobilisation d’un animateur pour un, deux ou trois adhérents maximum.

Aucun remboursement ne sera effectué sur les fractions payés par chèques vacances, coupons sport, chèques service, chèques culture, PASS+, Pass Culture, ou chèques CSE.

A compter du 30 Avril de la saison en cours, la KAB’ ne procède plus à aucun remboursement.

Pour toute annulation autre que pendant la période d’essai (réservée aux nouveaux adhérents ou à une nouvelle activité pratiquée), l’adhésion (10€ ou 15€) restera due.

Le changement d’animateur en cours d’année n’est pas une cause de remboursement.

Dans tous les cas, (sauf annulation d’une inscription à l’issue des séances d’essai) l’adhésion reste due.

Exceptionnellement un enfant de moins de 12 ans dont le souhait serait un changement d’activité et si cela est possible (capacité d’accueil, accord du nouvel intervenant), le transfert pourra se faire sur une autre activité et la cotisation sera recalculée au prorata si elle est différente.

Dans ce cas, si la nouvelle activité est moins chère, nous rembourserons la différence sauf pour une activité musique pour laquelle aucun remboursement n’aura lieu.

Si la nouvelle activité est plus chère, un supplément sera exigé.

Les cours manqués par une indisponibilité de l’adhérent ne sont ni remboursés, ni déplacés.

Les activités qui n'atteindront pas le seuil minimal d'inscriptions requises seront supprimées pour l'année d'exercice, après décision du Conseil d'Administration ou par délégation, de la Direction de la KAB’, et les adhérents remboursés de leur cotisation au prorata temporis de pratique de cette activité. L’adhésion ne sera pas remboursée.

Il appartient au Conseil d'Administration de fixer annuellement des taux de remise et/ou majoration consenties aux adhérents en raison de leur qualité ou pratique des activités. (Annexe 1)

 

E – Communication

Moyens de communication

Les adhérents sont tenus de fournir une adresse mail valide lors de l’inscription afin que nous puissions communiquer avec eux exclusivement au sujet des activités. Tout adhérent ne nous ayant pas fourni son mail ne pourra faire valoir un défaut de communication de la KAB’.

Les adhérents sont tenus de fournir un numéro de téléphone valide lors de l’inscription afin que nous puissions les prévenir en urgence dans le cas de l’annulation d’une activité par exemple.

Les parents d’enfants mineurs sont tenus de fournir un second numéro de téléphone d’une personne à prévenir rapidement si jamais nous en avions besoin en cas d’incident.

Chacun a la possibilité de s’inscrire à la newsletter sur notre site internet ou de demander à l’accueil de l’y inscrire.

 

Protection des données personnelles des adhérents

Les adhérents sont informés que la KAB’ met en œuvre un traitement informatisé des informations nominatives les concernant. Ce fichier est à l’usage exclusif de la KAB’. Il présente un caractère obligatoire et son existence est dispensée de déclaration à la CNIL conformément à la délibération n°2006-130 du 9 Mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1^e Juillet 2001 (dispense n°8).

La KAB’ s’engage, conformément à cette loi à prendre toutes les mesures utiles afin d’assurer la sécurité des informations personnelles collectées, à ne pas publier ces données nominatives, ni les transmettre, ni les céder. Ces données donnent lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les dispositions de la loi du 6 Janvier 1978. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’adhérent s’adressera à la KAB’.

La KAB’ s’engage à respecter la loi RGPD du 20 Juin 2018.

 

Chapitre 2

Fréquentation des activités – Locaux et matériels – Hygiène et sécurité

 

A – Fréquentation des activitésA - Fréquentation des activités

Une conduite correcte est exigée de la part de tous les adhérents, animateurs et personnel salarié.

Toutes les personnes autorisées à pénétrer dans les locaux doivent s'abstenir de toute propagande politique, syndicale, religieuse ou philosophique, conformément aux statuts de l'association. Par ailleurs, chacun se doit de respecter les valeurs défendues par la KAB’ à savoir, la laïcité, la tolérance, le respect d’autrui et le partage.

Toute absence à une activité doit être signalée à l'animateur ou au responsable des ateliers ou à la direction de la KAB’ afin de permettre, en cas de besoin, la réorganisation de cette activité.

Chaque adhérent est dans l’obligation de respecter les horaires de l’activité à laquelle il est inscrit. L’intervenant peut refuser l’accès à l’activité en cas de retard.

Un certificat médical est obligatoire dès l’inscription pour pratiquer toute activité physique qui le requiert.

 

B – Locaux et matériels et matériels

Il est interdit d'utiliser les services et moyens de la KAB’ pour convenance personnelle, sauf accord du Conseil d'Administration ou de la Direction.

 

Locaux

La KAB’ est locataire, à titre gratuit, des salles où se déroulent ses différentes activités. Elle est exploitante et responsable de la sécurité du bâtiment principal situé au 70 bis avenue des Étangs. Ceci implique pour les adhérents le respect du règlement intérieur de ces bâtiments.

C'est pourquoi, les intervenants, les responsables d'activités, les adhérents sont tenus de laisser les locaux en ordre et en état de propreté à la fin de chaque séance afin de permettre le bon déroulement de l'activité suivante.

Le local sera fermé à clef après qu’ait été vérifié la fermeture de toutes les issues et l'extinction des lumières.

Les clés seront gérées selon les instructions de la direction de la KAB’.

En cas de détérioration des locaux causée par négligence, imprudence ou vandalisme, les frais de réparation seront à la charge du contrevenant.

 

Matériel

Le matériel utilisé, qu'il appartienne ou non à la KAB’, sera rangé à l'issue du déroulement de l'activité. Les adhérents sont tenus d'en prendre soin.

En cas de détérioration causée par la négligence ou l'imprudence, sans rapport avec un usage normal, ou sans autorisation spécifique (pour des matériels très techniques ou de valeur) les frais de réparation ou de remplacement seront à la charge de l'utilisateur fautif.

Le matériel, propriété de la KAB’, ne peut sortir des locaux sans l'autorisation préalable de la Direction.

Quant aux instruments informatiques et appareils de communication, ils ne pourront être utilisés pour les besoins personnels, sauf accord de la Direction.

La connexion wifi de la KAB’ n’est en aucun cas disponible pour les adhérents.

 

 

C – Hygiène et sécurité

Il est interdit d’entrer ou de demeurer dans les locaux en état d’ivresse ou sous l’emprise de produits illicites.

La consommation de boissons alcoolisées n'est permise que dans le cadre de réceptions ou manifestations autorisées par la KAB’.

En tout état de cause, l'alcool est prohibé pour les mineurs.

Conformément à la loi, il est interdit de fumer et de vapoter dans l’ensemble des salles de la KAB’.

Il est interdit de téléphoner pendant une activité et les téléphones portables doivent être mis en mode silencieux pour éviter de perturber la séance.

Les animaux, même tenus en laisse, ne sont pas admis dans les locaux de la KAB’ excepté les animaux d’assistance.

Pour des raisons de sécurité aucune trottinette ou poussette (et autres modes de transport assimilés) n’est autorisé dans les couloirs.

Les issues de secours doivent rester dégagées et il est interdit de toucher au matériel de sécurité sauf en situation d'urgence. D'une façon générale, la Direction veillera au respect des règles de sécurité édictées par la municipalité de La Celle Saint-Cloud.

 

Chapitre 3

Assurance – Responsabilité civile

 

A – Assurance

Seule la qualité d'adhérent permet de bénéficier de l'assurance souscrite par la KAB’ – MJC de La Celle Saint-Cloud à l'égard des personnes et des biens (Police n° 0907389 D délégation MAIF de Versailles).

La KAB’ n'assure que les biens meubles et biens sensibles qui sont sa propriété. Le matériel et les objets personnels du personnel, des bénévoles, des adhérents ou du public laissés dans les locaux, même avec l'accord de la Direction, sont exclus de cette assurance.

Sont également exclus de l’assurance, tous types de véhicules garés dans l’enceinte de la KAB’.

 

B – Responsabilité

La KAB’ décline toute responsabilité vis à vis des personnes qui ne seraient pas à jour de leurs cotisations ou qui s'associeraient occasionnellement (voire même régulièrement) à des activités ou elles ne seraient pas régulièrement inscrites. Les intervenants, responsables de leur propre activité, engagent leur propre responsabilité en acceptant ces personnes au sein de leur activité, ou en ne les signalant pas à la direction de la KAB’.

Il est rappelé aux parents d’enfants mineurs que la KAB’ n'est responsable des enfants que pendant les horaires des ateliers auxquels ils sont régulièrement inscrits.

La KAB’ est dégagée de toute responsabilité à l'égard des adhérents et usagers qui ne respecteraient pas les dispositions du présent document. En cas d’accident dû au non-respect du présent document et des règles de sécurité, la MJC est en droit de demander réparation des préjudices subis aux contrevenants.

 

Chapitre 4

Sanctions et droit de défense

 

Tout adhérent se livrant à des dégradations ou ayant un comportement ne respectant pas la collectivité (menaces, injures, sévices ou voies de fait, etc) et les biens sera immédiatement exclu de la KAB’.

De même, si un constat de non-respect grave des statuts et du présent document est établi, il appartient à la Présidence de réunir d'urgence le Bureau de la KAB’ pour prendre les mesures conservatoires qui s'imposent et qui peuvent aller jusqu'à l’exclusion.

En cas de renvoi dans les conditions prévues à l’article 8 des statuts, toutes les cotisations versées resteront acquises à la KAB’.

En cas de litige sur l’interprétation ou l’application du présent règlement, les parties conviennent de s’en remettre, à défaut d’accord amiable, à l’appréciation des tribunaux compétents.

 

            Fait à LCSC, le 14 Juin 2022

 

Le Conseil d’Administration de la KAB’ – MJC de La Celle Saint-Cloud

                                                                                              

 

 

 

 

 

Annexe

Taux des cotisations et modalités de règlement

Saison 2022/2023

 

1- Cotisation d’adhésion            

• - 18 ans                                    10 €
• + 18 ans                                   15 €

L'adhésion confère la qualité d’adhérent de la KAB’ à chacun de ses membres et lui permet de participer aux Assemblées générales avec une voix délibérative. Chaque membre âgé de 16 ans révolus à la date de l’Assemblée générale dispose d’une voix, il peut recevoir deux délégations de pouvoir maximum.

Les enfants âgés de moins de 16 ans sont représentés par leurs parents ou représentants légaux. Les parents disposent d’autant de voix que d’enfants mineurs participant aux activités de la KAB’. Néanmoins s’ils ont au moins deux délégations de pouvoir liées à leurs enfants, ils ne pourront prendre de pouvoir supplémentaire.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Elles ne sont valables que sur les questions préalablement mises à l’ordre du jour.

 

2- Cotisations d'activité :            

CELLOIS

• Tarif A              187 €   
• Tarif B               213 €   
• Tarif C              245 €  
• Tarif D              305 €   
• Tarif E               371 €   
• Tarif F               405 €   
• Tarif G              512 €
• Tarif H              588 €
• Tarif I                662 €

NON-CELLOIS

• Tarif A              205 €   
• Tarif B               235 €   
• Tarif C              268 €  
• Tarif D              335 €   
• Tarif E               409 €   
• Tarif F               446 €   
• Tarif G              563 €
• Tarif H              646 €
• Tarif I                727 €

 

Modification de la cotisation à un atelier du fait de la KAB’

Dans le cas de changement de créneau horaire d’un adhérent sur l’initiative de la KAB’ (situation rencontrée : suite à une fermeture de cours, inscription sur un autre créneau horaire ou dans un atelier similaire, avec accord de l'adhérent), le tarif de cotisation le plus favorable à l'adhérent sera appliqué. Néanmoins, si le cours de substitution a une durée différente, c’est le tarif de la nouvelle activité qui sera appliqué.